Mentions légales
Propriétaire et éditeur du site www.opcalia-idf.com
Ce site Web est édité par Opcalia Ile-de-France.
Siège social : 7, rue de Madrid - 75008 PARIS
Statut : Association loi 1901 – Siret : 401 849 351 00044
Directeur de la publication : Philippe HUGUENIN-GENIE
Conception graphique : DAJM
Développement : Rich Congress
Mise à jour : Opcalia Ile-de-France
Hébergement
Ce site est hébergé chez OVH (140 quai du Sartel - 59100 Roubaix). Opcalia Ile-de-France s'engage à faire son possible pour rendre ce service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez à : Philippe Andreani
Loi informatique et libertés
Les informations sont collectées à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à la société. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez nous par mail ou par courrier.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site sont la propriété exclusive d'Opcalia Ile-de-France et de ses partenaires.
Tout autre usage du contenu doit être soumis à une autorisation préalable et expresse d'Opcalia Ile-de-France, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Opcalia Ile-de-France se réserve le droit de modifier le site à tout moment, de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation claire et lisible de la source de l'information
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les liens
Les liens présents sur le site d'Opcalia Ile-de-France peuvent orienter l'utilisateur vers des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité d'Opcalia Ile-de-France.
Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons de nous avertir par mail ou par courrier.